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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS
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PAYSAN VITICULTEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAYSAN VITICULTEUR
DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS, SARL

Numéro de dépôt :
4296287
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/09/2026
PAYSAN VITICULTEUR de DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS

Présentation de la marque PAYSAN VITICULTEUR

Déposée le 2 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAYSAN VITICULTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 303 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS domicilié(e) 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France.

La marque PAYSAN VITICULTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAN VITICULTEUR arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS a également déposé les autres marques suivantes : DCT , DECLARATION , LE JARDIN DES ENFANTS , DOMAINE DE LA FAMILLE GAYOT , DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS ,


DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS, SARL - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France - SIREN 478303977


DOMAINE DE LA CROIX TRECHENS - 1855 ROUTE DES CRETES, LA CROIX TRECHENS - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.